Études écologiques Prendre en compte la Biodiversité dans vos projets

Prestations Études écologiques

Le pôle biodiversité d’Artifex est composé d’une quarantaine d’écologues aux profils variés et complémentaires. Les écologues d’Artifex possèdent une expérience significative dans tous les types d’aménagements : infrastructures linéaires (LGV, autoroutes, routes, gazoducs, lignes de métro, …), ICPE (parcs éoliens, parcs photovoltaïques, aménagements hydroélectriques, unités de méthanisation, carrières, sablières, stockages de déchets …), urbanisme (ZAC, projets urbains …), etc. Leurs compétences et leur expérience leur permettent de couvrir tous les volets des études milieux naturels, flore et faune sur l’ensemble de la France métropolitaine, mais aussi à l’étranger ou dans les DOM.

Pré-diagnostics écologiques

Le pré-diagnostic écologique est une étude préalable et un outil d’aide à la décision permettant à un aménageur ou à un gestionnaire d’évaluer la sensibilité potentielle d’un site et de décider de la poursuite ou non de son projet. Il peut se baser exclusivement sur une analyse bibliographique et des bases de données, mais une ou plusieurs visites du site sont fortement recommandées, afin d’étayer les dires d’experts et de préciser les secteurs présentant des enjeux potentiels.

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Diagnostics écologiques :

Le diagnostic écologique, appelé également état initial écologique, consiste en la réalisation d’un état de référence - milieux naturels, flore et faune, - d’un espace donné et à un instant « t ». 
Il a pour objet de rendre compte de l’état et de l’intérêt écologique du site étudié. Les thématiques étudiées sont les suivantes : habitats naturels, flore, insectes, amphibiens, reptiles, oiseaux, chiroptères et autres mammifères.
Pour dresser un état des lieux le plus pertinent possible, les prospections doivent se faire aux périodes adéquates, qui sont souvent différentes selon les groupes étudiés, et sur une surface adaptée aux enjeux. Les différents habitats et espèces remarquables rencontrés y sont  décrits précisément : répartition, statuts réglementaires, statuts de vulnérabilité, état de conservation, ...

Le diagnostic écologique constitue un outil indispensable pour le porteur de projet, qui lui permet d’appréhender la sensibilité écologique du site sur lequel l’aménagement est prévu, et ainsi d’adapter et de faire évoluer les caractéristiques de son projet en fonction des enjeux présents.

Volet naturel des études d'impacts (VNEI) :

Le volet naturel des études d’impacts (VNEI) est organisé autour du triptyque : état initial, analyse des effet du projet, présentation des mesures visant à éviter, réduire et/ou compenser ces derniers.  

L’état initial écologique se base sur une analyse bibliographique et surtout sur des prospections naturalistes, effectuées avec une méthodologie et sur des périodes adaptées afin de garantir leur recevabilité auprès des services instructeurs. Les données récoltées permettent de cerner les enjeux écologiques et réglementaires du projet.
L’analyse des effets consiste à établir finement les conséquences positives et négatives du projet sur l’environnement pour s’assurer qu’il est globalement acceptable. La pertinence de cette évaluation dépend directement de la qualité de l’analyse de l’état initial effectuée en amont.
Enfin, il est présenté les mesures envisagées pour éviter, réduire et, si nécessaire, compenser les conséquences dommageables du projet sur l’environnement naturel (démarche ERC). La conduite de l’étude d’impact est progressive et itérative en ce sens qu’elle requiert des allers-retours permanents entre les concepteurs du projet et l’équipe Artifex chargée de l’étude.

Dossiers de demande de dérogation pour destruction d'espèces protégées (Dossier CNPN) :

En cas d’impact résiduel significatif persistant sur des espèces protégées dans le cadre d’un VNEI, l’article L.411-2 du Code de l’Environnement prévoit une possibilité de dérogation à la destruction d’espèces protégées. délivrée par le Préfet en prenant en compte l’avis du CNPN (Conseil National de Protection de la Nature) ou du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN). L’octroi de la dérogation est fondé sur l’examen du dossier qui est joint aux formulaires CERFA de demande. Ce dossier complexe doit apporter tous les éléments nécessaires à cet aboutissement.

Dans ce cadre, l’équipe du pôle biodiversité d’Artifex apporte ses compétences et son expérience pour  élabore des mesures adaptées, innovantes et efficaces.

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Études d'incidences Natura 2000

L’article 6 de la Directive européenne « Habitat-Faune-Flore » prévoit la mise en œuvre d’un dispositif d’évaluation des incidences des activités susceptibles d’avoir un impact sur un ou plusieurs sites Natura et les espèces et habitats qui justifient leur existence. Ce dispositif ne vise pas l’interdiction systématique des aménagements ou des activités, mais a pour but d’amener le maître d’ouvrage à élaborer son projet en évitant des impacts significatifs sur les espèces et habitats d’intérêt communautaire.

L’étude d’incidences consiste en une étude bibliographique afin de prendre connaissance des espèces et des habitats d’intérêt communautaire, d’une phase de terrain afin de mieux connaître la présence de ces espèces et de ces habitats sur la zone de projet, et enfin d’une étude des incidences du projet visant ces éléments.

Assistance à maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage :

Nos écologues assistent les maîtres d’œuvres et d’ouvrages dans toutes les phases de mise en place de leurs projets : études préalables, consultation des entreprises travaux (dossiers de consultations, analyse des offres, …), suivis de chantiers, assistance auprès des entreprises travaux, suivis écologiques en phase chantier et post aménagements, suivis de l’efficacité de mesures, élaboration de plans de gestion, …

Évaluations Environnementales des documents d'Urbanisme :

L’évaluation environnementale est un processus visant à intégrer l’environnement dans l’élaboration d’un document de planification, dès les phases amont de réflexions, ainsi qu’à chaque étape importante du processus de décision publique.
Elle consiste en l’élaboration d’un rapport d’évaluation des incidences sur l’environnement, et plus spécifiquement du milieu naturel et de la biodiversité. Les volets naturels des évaluations environnementales des documents d’urbanisme permettent ainsi l’accompagnement des communes ou des communautés de communes pour la prise en compte de la biodiversité dans leur démarche d’élaboration des PLU et des SCOT, et dans la définition de leurs trames vertes et bleues (TVB).