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En tant qu'exploitant, répondre aux exigences réglementaires et aux défis environnementaux actuels peut se révéler être un véritable challenge. Qu'il s'agisse de la conformité ICPE, de la gestion des eaux et des déchets, de la prévention des risques, de la protection de la biodiversité ou encore de la réduction des émissions de CO2, chaque domaine requiert une expertise spécialisée.

Nous vous accompagnons ainsi à chaque étape de vos projets, en vous proposant les expertises adaptées à vos besoins réglementaires qui vous permettront de pérenniser vos projets tant dans leur conception que dans leur exploitation.

01Compétences & Technicité

Un accompagnement qui répond à tous vos besoins réglementaires

Nous réalisons des audits sur site pour les installations existantes et accompagnons nos clients dans leurs échanges avec les divers services de l’État (DREAL, CODERST, DDT-M). Nous menons également la rédaction des dossiers de « porter à connaissance » ainsi que des analyses pour l'optimisation et la sécurisation des sites.

Pour les nouveaux projets, nous intervenons dès la phase de conception, en veillant à la conformité avec les différentes réglementations applicables (ICPE, Loi sur l’eau, Code forestier, Code de l’urbanisme...). En collaboration avec nos clients et, si nécessaire, leur maître d'œuvre, nous concevons et organisons les sites en tenant compte des enjeux de maîtrise des risques technologiques et de préservation de l’environnement.

Suite à ces analyses préalables, nous constituons les dossiers réglementaires (déclaration, enregistrement, autorisation, étude de dangers, porter à connaissance) et assurons les relations avec les services de l’État (DREAL, DDT) et le suivi de leur instruction administrative jusqu’à l’obtention de l’arrêté préfectoral.

Outre nos compétences dans le domaine des ICPE et du risque industriel, nous disposons aussi en interne de compétences complémentaires en environnement, eau, biodiversité et aménagement paysager pour répondre aux enjeux spécifiques de chaque projet. Cette diversité d'expertises nous permet d'apporter des solutions globales et sur mesure.

Notre objectif est de faire en sorte que notre expertise soit une plus-value pour vos projets.

Illustration Conformité règlementaire et gestion des risques industriels

02Expérience

Experts ICPE depuis 1983

Notre équipe fonde son expérience, depuis notre création, dans le domaine de la maîtrise des risques technologiques et des installations classées (ICPE). Nous intervenons auprès d'entreprises issues de secteurs variés tels que l'agro-pharmaceutique, la production et le stockage d’engrais et d’alcools, la filière agricole, dont la viticulture, les entrepôts, l’agroalimentaire, ainsi que les déchèteries et les centres VHU (véhicules hors d’usage). Nos missions couvrent tous types de sites, depuis les installations soumises à déclaration jusqu’aux sites classés SEVESO seuil haut.

Nous disposons, depuis l’intégration de l’équipe d’ENVIRONNEMENT XO au sein du Groupe ARTIFEX, d’une véritable spécialisation dans le domaine des alcools de bouche (conception/exploitation de chais et distilleries) et qui fait aujourd’hui notre force et un retour d’expérience sur de multiples cas de figure, et sur des relations constructives avec les services de la DREAL et de la DDT.

03Notre réponse à vos besoins spécifiques

Des services complémentaires à vos besoins réglementaires

Notre expertise première repose sur l’analyse des sites au regard de la réglementation ICPE et des enjeux connexes (loi sur l’eau, espèces protégées, défrichement, etc.). Nous appuyons nos missions par notre capacité à conduire des études de dangers et des modélisations de phénomènes dangereux (incendie, explosion, dispersion, etc.).

Mais pour que nos études et conseils réglementaires puissent mieux valoriser vos projets et vos sites, nous mettons à votre service une palette d’outils contribuant notamment à l’acceptabilité, comme l’infographie. Celle-ci permet de mettre en avant les mesures adoptées grâce au photomontage, à la visite virtuelle, ou encore par la réalisation d’une présentation dynamique et esthétique.

Outre notre proactivité dans les échanges avec les maîtres d’œuvre et les bureaux d’études techniques, nos prestations de suivi de travaux garantissent à nos clients l’intégration, des exigences réglementaires et des mesures retenues. 

Enfin, nous proposons également la réalisation du bilan carbone de vos activités ainsi que l’intégration d’indices de qualité sur la Biodiversité vous permettant d’alimenter votre démarche RSE et CSRD.

Illustration Conformité règlementaire et gestion des risques industriels

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